Pour la réalisation des travaux dans le secteur du BTP, les entreprises générales s’emploient à recourir à des prestataires en sous-traitance. Ces derniers sont souvent cause d’inquiétude. La vraie menace de ces intervenants est la défaillance en plein milieu d’un chantier. Comment éviter donc ces éventuelles déconvenues d’un sous-traitant ? On vous en parle ici.
Bien choisir l’entreprise sous-traitante
Pour éviter une quelconque défaillance au cours de la réalisation des travaux de construction, la première chose à faire est de choisir une meilleure entreprise sous-traitante. Ce choix serait déterminant pour la suite des travaux, parce qu’il va conditionner différents aspects. En effet, les capacités à travailler en équipe, les compétences techniques ou les capacités à s’adapter à toutes les tailles d’un chantier ne sont pas les seuls critères de réussite de l’entreprise sous-traitante.
Outre ces atouts, ce sous-traitant doit disposer également de certaines expériences. De plus, il doit avoir une bonne assise financière, laquelle sera suffisante pour ne pas risquer un redressement judiciaire. Et pour cette raison, le commanditaire titulaire du marché des travaux doit opter pour des prestataires solides. Qu’il s’agisse d’une importante PME nationale ou d’une petite entreprise, le choix doit être responsable.
Bien rédiger le contrat principal
Bien vrai, le secteur des travaux publics et du bâtiment est soumis à la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance. Cependant, celle-ci n’exige aucune formalité écrite entre le sous-traitant et l’entreprise donneuse d’ordre (appelée sous-traité). Le contrat de sous-traitance est toutefois indispensable. Il permet d’éviter au maximum, les difficultés ou défaillances.
Le prestataire en sa qualité de sous-traitant a l’obligation d’un résultat satisfaisant. De ce fait, l’idéal serait de préciser la prestation de chaque partie. De plus, dans la réalisation du contrat, deux points doivent être soignés : la caution de bonne fin et les responsabilités et assurances.
Une nécessité de vigilance dans l’exécution des travaux
L’entreprise sous-traitée doit être vigilante tout au long de la réalisation des travaux.
Surveiller de près le respect des obligations
L’entreprise donneuse d’ordre doit être attentive aux équipes qui travaillent sous ses ordres. En effet, à la moindre complication (retard de livraison des matériaux, diminution d’effectif) celle-ci doit être prête à tirer le signal d’alarme. Il doit être ainsi au cas où elle remarquerait un signe de non-respect des obligations du sous-traitant.
Ensuite, pour éviter une défaillance venant d’un sous-traitant dans la réalisation des travaux de construction, le sous-traité doit anticiper les difficultés. Il faut le rappeler, au cas où le prestataire ne serait pas capable d’acquitter ses obligations, la charge revient à l’entreprise sous-traitée. Cette dernière devra supporter les coûts et achever la prestation.
Intervenir au premier signe
Constater la moindre défaillance d’un sous-traitant doit pousser le sous-traité à réagir. En effet, à l’issue du constat, l’idéal serait d’organiser un rendez-vous sur les lieux. Au cas où celui-ci est infructueux, le sous-traitant doit recevoir une lettre de mise en demeure.
Cette dernière doit rappeler le sous-traitant à l’ordre, mais aussi lui exposer les sanctions contractuelles auxquelles il s’expose. Parmi celles-ci, figurent les pénalités de retard, les travaux objet du contrat exécutés par une autre entreprise à ses frais. Il s’expose également à la résiliation de son contrat.
Laisser un commentaire